Mentions légales & crédits

Marque Association Hôpital Sourire

La marque « Association Hôpital Sourire » (nom et logo) a été déposée à l’I.N.P.I. le 12 juillet 2005.
Numéro national de la marque : 05 3 370 142.
Tous droits réservés.

 

Statuts

Hôpital Sourire est une association loi 1901 de bienfaisance (n°24487), autorisée à recevoir des dons et des legs par décision du 17 janvier 1996 par la Préfecture de la Haute-Garonne (article 238 bis 4ème et 2ème al.CGI).
SIRET : 453 273 518 00010
Siège social : Hôpital des Enfants - CHU de Toulouse.
Siège administratif et adresse postale : 33-43, avenue Georges Pompidou - 31135 Balma Cedex
Téléphone : 05 61 61 44 83 - Fax : 05 61 61 16 69

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Droits

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Association Hôpital Sourire chez Banque Populaire Occitane

33/43 Av. Georges Pompidou
31135 BALMA Cedex

Tél : 05 61 61 44 83
Port : 06 72 89 01 90
Port : 06 19 51 68 25
Port : 06 84 65 75 33

hopitalsouriretlse@occitane.banquepopulaire.fr

 

Crédits

Comité Editorial

  • Daniel Maillé, Directeur de la publication
  • Marie-Claude Sudre, Rédactrice en chef

 

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  • Lauranne GUINET
  • Marie VIALA

 

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  • Pour les personnes souhaitant adhérer comme bénévoles les informations personnelles suivantes sont demandées : civilité, nom, prénom, adresse email, adresse postale, téléphone, pays
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L’association Hôpital Sourire s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des données personnelles transmises, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

 

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  • Droit à la portabilité : droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par la machine et le droit de transmettre ces données à caractère personnel à un autre responsable du traitement ;
  • Droit d’opposition : droit de vous opposer à tout moment pour des raisons tenant à votre situation particulière, aux traitements de vos données à caractère personnel ;
  • Droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre décès ;
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, à savoir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), ou d’obtenir réparation auprès des tribunaux compétents si vous considérez que l’association Hôpital Sourire n’a pas respecté vos droits.

Pour exercer l’un de ces droits, la personne concernée devra adresser à l’association Hôpital Sourire, un courrier ou courriel précisant l’objet de sa demande, le contenu de sa demande, ceci accompagné d’un justificatif d’identité comportant sa signature.