Marque Association Hôpital Sourire

La marque « Association Hôpital Sourire » (nom et logo) a été déposée à l’I.N.P.I. le 12 juillet 2005.
Numéro national de la marque : 05 3 370 142.
Tous droits réservés.

Statuts

Hôpital Sourire est une association loi 1901 de bienfaisance (n°24487), autorisée à recevoir des dons et des legs par décision du 17 janvier 1996 par la Préfecture de la Haute-Garonne (article 238 bis 4ème et 2ème al.CGI).
SIRET : 453 273 518 00010
Siège social : Hôpital des Enfants - CHU de Toulouse.
Siège administratif et adresse postale : 33-43, avenue Georges Pompidou - 31135 Balma Cedex
Téléphone : 05 61 61 44 83 - Fax : 05 61 61 16 69

Droits

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